Conseil Municipal de la Ville de Vernouillet

Le prochain Conseil Municipal ordinaire se tiendra le mercredi 2 avril à 19h15 en Salle du Conseil :

Esplanade du 8 mai 1945 - Maurice Legendre 28500 - Vernouillet.
 

L'ordre du jour sera le suivant :

1. Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 22 janvier 2025

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES : SECRETARIAT GÉNÉRAL

2. Renouvellement mutuelle communale

DIRECTION DES RESSOURCES INTERNES : FINANCES

3. Vote des taux

4. Revalorisation de la participation annuelle aux charges de chauffage aux locataires des logements mis à disposition par la ville de Vernouillet

5. Les Parcours du Coeur

6. Subvention BGE

7. Tableau des subventions - Contrats de Ville

DIRECTION DES RESSOURCES INTERNES : RESSOURCES HUMAINES

8. Remboursement aux agents des aides accordées par le FIPHFP

DIRECTION ÉDUCATION FAMILLE

9. Projet de convention "Collégiens exclus"

10. Indémnités de nourriture des assistantes maternelles 2025

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

11. Travaux d’éclairage public : Sécurisation des passages piétons aux abords d’écoles

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES : URBANISME

12. Signature d’une convention de transfert d’ouvrages d’assainissement collectif et d’ouvrages de distribution d’eau potable dans le patrimoine de l’Agglo

13. Signature d’une convention de partenariat site pilote "Quartier spectaculaire" - Programme Action Coeur de Ville de la Banque des Territoires

14. Attribution du marché public de travaux de réaménagement, d’extension des voiries et création d’un giratoire allée de Cheddar, avenue de Felsberg et rue Gérard Philipe

15. Mise en place d’astreintes administratives en cas d’infractions à l’urbanisme

16. Cession de parcelles communales correspondant aux emprises foncières des collèges vernolitains au profit du Conseil Départemental d’Eure et Loir

17. Création d’un avenant aux tarifs des droits de place et redevances d’occupation du domaine public 2025

POUR INFORMATION

18. Décision du Maire prise dans le cadre de sa délégation donnée par le Conseil municipal

19. Tableau du Conseil municipal