Conseil Municipal de la Ville de Vernouillet

Le prochain Conseil Municipal ordinaire se tiendra le mercredi 18 décembre à 19h15 en Salle du Conseil :

Esplanade du 8 mai 1945 - Maurice Legendre 28500 - Vernouillet.
 

L'ordre du jour vous sera le suivant :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 novembre 2024

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

2. Autorisation de signature de la convention d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville

DIRECTION DES RESSOURCES INTERNES - Finances

3. Autorisation à Monsieur le Comptable public à procéder aux régularisations non budgétaires - Ville

4. Autorisation à Monsieur le Comptable public à procéder aux régularisations non budgétaires - ZA d’aménagement 2024

5. Autorisation des dépenses d’investissement avant vote du budget 2025 - Ville

6. Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature M57

7. Décision modificative n°3 - Ville

8. Rapport d’orientation budgétaire 2025

9. Contrat groupe d’assurance statutaire 2025-2028

DIRECTION EDUCATION-FAMILLE

10. Fusion des écoles Louis Aragon élémentaire et Louis Aragon maternelle

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - Urbanisme 

11. Justification de l’ouverture à l’urbanisation de la zone A Urbaniser (AU) du secteur "La Croix Giboreau" dans le cadre de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme

12. Modalités de concertation mises en oeuvre dans le cadre de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme

13. Rénovation et création de points lumineux lors de l’aménagement de la rue Gérard Philipe dans le cadre des travaux de 2025 - Programme NPNRU de la Tabellionne

14. Attribution de la concession d’aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Croix Giboreau

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - Affaires Générales

15. Dérogations au repos dominical 2025