Conseil Municipal de la Ville de Vernouillet

Le prochain Conseil Municipal ordinaire se tiendra le mercredi 3 juillet 2024 à 19h15 en Salle du Conseil :

Esplanade du 8 mai 1945 - Maurice Legendre 28500 - Vernouillet.
 

L'ordre du jour sera le suivant :

1. Désignation du (de la) secrétaire de séance

2. SG-2024/06-01 - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 5 juin 2024

DIRECTION DES RESSOURCES INTERNES - Secrétariat Général

3. Modification statutaire de la communauté d’Agglomération du pays de Dreux

DIRECTION DES RESSOURCES INTERNES - Finances

4. Tarifs soumis à quotient familial 2024/2025

5. Tarifs non soumis à quotient familial 2024/2025

6. Décision modificative n°1 - Ville

DIRECTION DES RESSOURCES INTERNES - Ressources Humaines

7. Modification des règles d’attribution du CIA 2023

DIRECTION ÉDUCATION FAMILLLE

8. Remboursement transport scolaire 2024-2025

9. Bilan projet d'accueil des enfants de l'ADAPEI à l'école Jules-Vallès

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - Urbanisme

10. Déclassement d’une sente communale sise à l’intersection de la rue Denis Papin et Chemin de Blainville