Conseil Municipal de la Ville de Vernouillet

Le prochain Conseil Municipal ordinaire se tiendra le mercredi 20 septembre 2023 à 19h15 en Salle du Conseil :

• Esplanade du 8 mai 1945 - Maurice Legendre 28500 - Vernouillet.
   

L'ordre du jour vous sera le suivant :

1. Désignation du (de la) secrétaire de séance

2. SG-2023-09-01 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 juin 2023

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES : SECRETARIAT GÉNÉRAL

3. SG-2023-09-02 - Rapport annuel d’activités 2022 de la Communauté d’Agglomération du Pays de Dreux

4. SG-2023-09-03 - Modalités de partage de la taxe d’aménagement

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES : SERVICE URBANISME

5. Signature d'une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre le Département de l'Eure-et-Loir et la Commune de Vernouillet dans le cadre de l'aménagement de sécurité du carrefour au croisement de la route départementale n°954-N et de la desserte d'un parc de stationnement

6. Acquisition de biens

7. Acquisition d'un bien immobilier dans le cadre du projet de requalification du groupe scolaire Victor Hugo