Conseil Municipal de la Ville de Vernouillet
Le prochain conseil municipal ordinaire se tiendra le mercredi 15 mars 2023 à 19h15 en Salle du Conseil :
Esplanade du 8 mai 1945 - Maurice Legendre
28500 - Vernouillet.
À l'ordre du jour :
1. Désignation du (de la) secrétaire de séance
2. SG-2023/03-01 - Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 25 janvier 2023
DIRECTION DES RESSOURCES INTERNES : Finances
3. SG - 2023/03-02 - Budget primitif 2023 - Ville
4. SG - 2023/03-03 - Budget primitif 2023 - ZAC Bois du Chapitre
5. SG-2023/03-04 - Budget primitif 2023 - ZA Bonsecours
6. SG - 2023/03-04 - Volumes d'emprunt
DIRECTION DES RESSOURCES INTERNES : Ressources Humaines
7. SG-2023/03-06 - Création de postes - avancements de grade et promotions internes 2023
DIRECTION DES RESSOURCES INTERNES
8. SG-2023/03-07 - Revalorisation de la participation annuelle aux charges de chauffage
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES : Service urbanisme
9. SG-2023/03-08 - Dénomination et numérotation de rues dans la Zone d’aménagement Concertée "Bois du Chapitre" - Tranche 4
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
10. SG-203/03-09 - Subvention exceptionnelle UNICEF en faveur des victimes de catastrophe naturelle en Turquie et en Syrie
11. SG-2023/03-10 - Mise en place d’une mutuelle communale.
12. SG-2023/03-11 - Protection fonctionnelle des élus
13. SG-2023/03-12 - Protection fonctionnelle du Maire
