Conseil Municipal de la Ville de Vernouillet

Le prochain Conseil Municipal Ordinaire se tiendra le mercredi 25 janvier 2023 à 19h15 en Salle du Conseil :

Esplanade du 8 mai 1945 - Maurice Legendre
28500 - Vernouillet.

À l'ordre du jour :

1. Désignation du (de la) secrétaire de séance

2. SG-2023/01-01 - Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 14 décembre 2022

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

3. SG-2023/01-02 - Adhésion à la mission "Délégué à la Protection des Données (DPD) mutualisé"

FINANCES

4. SG-2023/01/-03 - Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB)

5. SG-2023/01-04 - Subventions aux associations

RESSOURCES HUMAINES

6. SG-2023/01-05 - Mise à jour des groupes et plafonds RIFSEEP

7. SG-2023/01-06 - Primes incluses dans le RIFSEEP

DIRECTION EDUCATION FAMILLE : SCOLAIRE

8. SG-2023/01-07 - Classe de découverte 2023

DIRECTION EDUCATION FAMILLE : PETITE ENFANCE

9. SG-2023/01-08 - Revalorisation du montant de l'indémnité de nourriture et d'entretien des assistantes maternelles - année 2023

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES : URBANISME

10. SG-2023/01-09 - Convention de transfert de gestion de l'éclairage public - Autorisation de signature

11. SG-2023/01/10 et 11 - Indémnité d'éviction - Convention

POUR INFORMATION

12. Information de Monsieur le Maire