Conseil Municipal de la Ville de Vernouillet

Le conseil municipal ordinaire se tiendra le mercredi 25 mai 2022 en Salle du Conseil à 19h.

Suite à l’allègement des restrictions sanitaires, il est ouvert au public et sera retransmis sur la page Facebook de la ville.

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 6 avril 2022

- Direction Générale des Services2. Remplacement et renouvellement des membres des commissions municipales

3. Renouvellement de la CAO suite à la démission de M. Onal

4. Renouvellement de la CAPA suite à la démission de M. Onal

- Direction des Finances et des Ressources Humaines

5. Accord de garantie des emprunts LA ROSERAIE - Réhabilitation de 81 logements - Maison Blanche à Vernouillet

6. Actualisation des subventions aux associations 2022

7. Décision modificative n°1 - Ville et ZAC Bois du Chapitre

8. Indémnités des élus

9. Recours à l'intérim

- Direction Cohésion et Animation du Territoire - Services de Proximité et Démocratie Locale

10. Demande de subventions DPV 2022
11. Conventions d'objectifs ADEQUAT - COV - USDV

- Direction Education - Famille

12. Signature de la convention de mise à disposition du studio 14s' de la Ville de Dreux

- Direction des Services Techniques

13. Taxe Locale de Publicité Extérieure (TLPE) - Tarifs 2023
14. Acquisition de la parcelle restante AO 239 au coeur de la ZAC Bois du Chapitre
15. Projet de modification de droit commun du Plan Local d'Urbanisme n°5 - prescription
16. Convention de partenariat pour la prévention et l'amélioration de la collecte des déchets

- Pour information

17. Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire

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