Conseil Municipal de la Ville de Vernouillet
Le prochain conseil municipal ordinaire se tiendra le mercredi 14 décembre 2022 à 19h00 en Salle du Conseil :
Esplanade du 8 mai 1945 - Maurice Legendre
28500 - Vernouillet.
À l'ordre du jour :
1. Désignation du (de la) secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 9 novembre 2022
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES : SECRETARIAT GÉNÉRAL
3. Communication sur le rapport d'activités 202 de l'Agglo du Pays de Dreux
4. Délégation ester en justice
5. Autorisation de signature de convention - AVELO2
6. Modalité de partage de la taxe d'aménagement
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES : AFFAIRES GÉNÉRALES
7. Dérogations au repos dominical 2023
POLICE MUNICIPALE
8. Autorisation de signature - Convention Lucky Dog
DIRECTION DES FINANCES ET DES RESSOURCES HUMAINES
Finances
9. Nouvelle dénomination du budget ZAC Bois du Chapitre : Zone d'aménagement
10. Autorisations des dépenses d'investissement 2023 - Ville et Eau
11. Décision modificative n°5 - Ville
12. Décision modificative n°2 - Eau
13. Budget miroir Eau
14. DSP Crématorium 2023
15. Droit de place 2023
16. Tarifs repas Caisse des Écoles 2023 - Ville
17. Tarifs Master Class
Ressources Humaines
18. Assurance statutaire
DIRECTION EDUCATION FAMILLE : PETITE ENFANCE
19. Modification de la journée d'ouverture de la Halte Garderie
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
20. Autorisation de signature avenant n°1 - NPNRU
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES : URBANISME
21. Cession d'un bien immobilier - 1 rue des Vignes de la Brosse
22. Acquisition de parcelles
23. Convention cadre pour l'adhésion au service commun de planification territoriale
POUR INFORMATION
24. Décision prise dans le cadre de la délégation donnée au Maire.
