Conseil Municipal de la Ville de Vernouillet
Le conseil municipal ordinaire se tiendra le mercredi 28 septembre 2022 à 20h15 en Salle du Conseil.
Esplanade du 8 mai 1945 - Maurice Legendre
28500 - Vernouillet.
L'ordre du jour sera le suivant :
1. Désignation du (de la) secrétaire de séance
2. SG-2022/0901 - Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 29 juin 2022
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - SECRETARIAT GÉNÉRAL3. SG-2022/09-02 - Remplacement d'une conseillère municipale et renouvellement des membres de la commission de contrôle des liste électorales
4. SG-2022/09/03 - Remplacement d'une conseillère municipale et renouvellement des membres des commissions municipales
DIRECTION DES FINANCES ET DES RESSOURCES HUMAINES5. SG - 2022/09-04 - Décision modificative n°3 - budget Ville
6. SG-2022/09-05 - Décision modificative n°2 - budget Bois du Chapitre
7. SG-2022-09-06 - Tarifs non soumis à quotient familial 2022
8. SG-2022/09-07 - Tarifs soumis à quotient familial 2022
9. SG-2022/09-08 - Admissions en non-valeurs 2022 budget Ville
10. SG-2022/09-09 - Admissions en non-valeurs 2022 budget Eau
11. SG-2022/09-10 - Mise à jour autorisation emprunts
12. SG-2022/09-11 - Construction du complexe sportif Pagnol : approbation de la composition du jury de concours
DIRECTION COHÉSION ET ANIMATION DU TERRITOIRE, SERVICES DE PROXIMITÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE13. SG-2022/09-12 - Avenants n°3 aux conventions d'abattement TFPB
14. SG-2022/09-13 - Convention triennale de Partenariat pour le dispositif CITESLAB sur le territoire des Quartiers Prioritaires de Dreux et Vernouillet
15. SG-2022-09-14 - Renouvellement de la convention de gestion des populations félines errantes vivant sur le territoire de Vernouillet
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES - URBANISME16. SG-2022/09-15 - Cession de terrains à la Société SNC FONCIER CONSEIL du Groupe NEXITY
17. SG-2022/09-16 - Transfert de l'assainissement collectif de l'ensemble de la ZAC Bois du Chapitre dans le patrimoine de l'agglomération du Pays de Dreux
18. SG-2022/09-17 - Modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES - SERVICE DE L'EAU19. SG-2022/09-18 - Transfert de l'exercice 2023 de la compétence distribution d'eau potable
POUR INFORMATION20. Rapports pour information
